VERSION SEPTEMBRE 2020
Obligations de sécurité
Formation et examen
Le produit Scewo, s’il n’est pas utilisé correctement, présente un risque important de blessure pour l’utilisateur ou pour des tiers, pouvant aller de lésions corporelles légères à la mort. Par conséquent, le produit Scewo ne peut être utilisé que par des personnes ayant préalablement suivi une formation et passé des tests conformément aux instructions de Scewo. Ces examens ne peuvent être passés que par Scewo, un partenaire Scewo ou un propriétaire (propriétaire d’un produit Scewo qui ne l’utilise pas lui-même, mais le met à disposition des utilisateurs).
Les utilisateurs sont tenus de suivre cette formation et de passer l’examen, et de n’utiliser le produit Scewo qu’après avoir réussi l’examen. Ils sont en outre tenus de n’utiliser le produit Scewo que pour eux-mêmes et de ne pas le mettre à la disposition d’autres personnes pour une utilisation temporaire ou permanente, en particulier à des personnes qui n’ont pas elles-mêmes suivi la formation et passé l’examen, même sous la surveillance de l’utilisateur.
Les Partenaires et Propriétaires Scewo sont tenus de ne confier le Produit Scewo qu’à des utilisateurs ayant suivi et réussi une telle formation et un tel examen. Ils doivent en outre s’assurer que l’utilisateur a lu et accepté les conditions d’utilisation, disponibles sur https://www.scewo.com/fr/conditions-dutilisation/, avant de les utiliser.
Introduction et suivi
Les seules exceptions à l’obligation de contrôle selon le point a) sont les courses d’essai et autres courses sous surveillance permanente par du personnel qualifié. Lors de tels essais, l’utilisateur est initié à l’utilisation du produit Scewo selon les instructions de Scewo. De telles initiations ne peuvent être effectuées que par Scewo, un partenaire Scewo ou un Owner. L’utilisation ultérieure n’est autorisée que sous la surveillance permanente d’un personnel spécifiquement formé à cet effet selon les directives de Scewo. Ce personnel doit au préalable avoir passé avec succès un examen correspondant aux exigences de Scewo et approuvé par Scewo, un partenaire Scewo ou un Owner.
Contrôle du produit Scewo et respect des règles et consignes de sécurité
Avant toute utilisation, le produit Scewo doit être contrôlé afin de s’assurer qu’il est en parfait état d’utilisation et que l’utilisation prévue ne contrevient pas aux règles ou consignes de sécurité communiquées lors de la formation, par le biais du manuel ou de toute autre manière.
Outre ce contrôle, les utilisateurs sont en outre tenus de n’utiliser le produit Scewo que s’ils ne sont pas soumis à des atteintes significatives, qu’elles soient temporaires (p. ex. influence de l’alcool) ou permanentes (p. ex. détérioration de l’état de santé général).
Les partenaires et propriétaires Scewo peuvent déléguer ce contrôle aux utilisateurs, à condition que ceux-ci aient suivi et réussi la formation et l’examen mentionnés au point a). Ils sont en outre tenus de ne pas confier le produit Scewo à un utilisateur présentant des déficiences pertinentes.
Ne pas contourner les mesures de sécurité et ne pas supprimer les consignes de sécurité.
Scewo a mis en place différentes mesures de sécurité dans ses produits afin de protéger l’utilisateur et les tiers, comme par exemple le Beginner-Mode, et a placé des consignes de sécurité à différents endroits. Ces mesures de sécurité ne doivent pas être contournées ou annulées d’une autre manière. Les consignes de sécurité ne doivent pas être supprimées ou masquées.
Zone géographique d’intervention
Le produit Scewo est conçu et autorisé pour une utilisation dans certains pays (« pays d’autorisation »). La liste actuelle des pays d’autorisation peut être consultée à l’adresse suivante :
Si une utilisation est prévue dans un autre pays, il convient de s’assurer au préalable de la conformité avec les dispositions locales et, le cas échéant, d’entreprendre les actions ou déclarations nécessaires ou de renoncer à l’utilisation prévue dans ce pays.
Pas de manipulation de l’appareil (y compris du logiciel)
Aucune manipulation ou modification ne peut être effectuée sur le produit Scewo (y compris le logiciel) et les accessoires sans l’accord écrit préalable et spécifique de Scewo.
Réalisation de la maintenance liée à la sécurité
En principe, l’exécution de la maintenance est facultative. Toutefois, si le produit Scewo détecte un risque de sécurité, il peut être recommandé, pour la sécurité des utilisateurs et des tiers, que Scewo, un revendeur Scewo ou un propriétaire procède à un contrôle professionnel dans un délai déterminé, au cas par cas.
Obligation d’annoncer les événements liés à la sécurité
Si, pendant l’utilisation, un comportement de l’appareil qui pourrait conduire ou a conduit à une situation dangereuse devait se produire, l’utilisateur, le revendeur ou le propriétaire concerné est tenu de le signaler à Scewo dans les plus brefs délais. Les coordonnées de contact se trouvent sur le site web de Scewo.
